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Téléchargement et censure sur le forum
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par Anne alias Kaori » Mer 11 Oct 2006, 16:14
Ok merçi, Wol. Très instructif, wikipédia, quand même.
Qui vivra, verra.
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Anne alias Kaori - Télévore Psychopathe
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par Aphrael » Mer 11 Oct 2006, 16:34
pioupiou0612 a écrit :Aphrael a écrit :Et je peux me tromper, mais il me semble que l'utilisation d'un logiciel peer to peer pour télécharger illégalement (et donc en mettant à disposition l'oeuvre en question) est justement passible d'emprisonnement. Non?
Non juste une amende: "L’utilisateur lambda de logiciels mis au point pour le contournement, qui profite des moyens mis à sa disposition pour s’affranchir des mesures de protection, relèvera d’une contravention de 4e classe de 750 euros qui sera créée par un décret en Conseil d’Etat".
Elles datent de quand, ces infos, Piou? Tu as des références?
Parce que les infos les plus récentes que je trouve datent de fin juillet et disent que, le Conseil Constitutionnel ayant enlevé la riposte graduée (amende de 38 à 150 euros), la peine de prison est à nouveau d'actualité. C'est un peu le fouillis, avec les versions successives, amendements ajoutés et amendement supprimés, je n'arrive pas à m'y retrouver.
Save the milkshake, save the world!
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Aphrael - Membre officiel de l'équipe des Télévores
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par Matt » Mer 11 Oct 2006, 20:28
C'en est à se demander si ce n'est pas voulu... 
Croyez fermement à ce en quoi vous croyez,
N'en démordez pas jusqu'à ce que ou l'évidence ou bien l'expérience vous prouve que vous avez tort,
N'oubliez pas que si l'empereur semble être à poil c'est que l'empereur est à poil,
Que dans la vie le mensonge et la vérité ne font pas bon ménage,
Et par ailleurs qu'il n'est aucune facette de l'existence, pas une petite misère ou une grande
Qu'on ne puisse relativiser devant une pizza.
N'en démordez pas jusqu'à ce que ou l'évidence ou bien l'expérience vous prouve que vous avez tort,
N'oubliez pas que si l'empereur semble être à poil c'est que l'empereur est à poil,
Que dans la vie le mensonge et la vérité ne font pas bon ménage,
Et par ailleurs qu'il n'est aucune facette de l'existence, pas une petite misère ou une grande
Qu'on ne puisse relativiser devant une pizza.
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Matt - Membre officiel de l'équipe des Télévores
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par juju the ghost » Mer 11 Oct 2006, 21:38
Il faut simplement aller sur legifrance, et recherche le décrét d'application sur le JO. 
Est-ce un courant d'air? Non, c'est Juju the ghost qui passe!
Ma DVDtheque
ma bédéthèque
www.myspace.com/juju_the_ghost
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juju the ghost - Télévore Psychopathe
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par pioupiou0612 » Mer 11 Oct 2006, 23:12
J'essairais de regarder ça demain
«Placez votre main sur un poêle une minute et ça vous semble durer une heure. Asseyez vous auprès d'une jolie fille une heure et ça vous semble durer une minute. C'est ça la relativité.»
[ Albert Einstein ]
"La théorie, c'est quand on sait tout et que rien ne fonctionne.
La pratique, c'est quand tout fonctionne et que personne ne sait pourquoi. "
[ Albert Einstein ]
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"La théorie, c'est quand on sait tout et que rien ne fonctionne.
La pratique, c'est quand tout fonctionne et que personne ne sait pourquoi. "
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pioupiou0612 - Membre officiel de l'équipe des Télévores
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